Les Surfaces de la RT 2012

Les surfaces utilisées dans la RT 2012 ne sont pas les mêmes que celles utilisées pour votre permis de construire. Depuis le 1^er mars 2012, on ne parle plus de SHON (Surface Hors d’Œuvre Nette) mais de Surface de plancher (SdP) pour les permis de construire, et depuis le 1^er Janvier 2015, de Surface thermique (S_RT) pour les calculs RT 2012.

La Surface habitable (Shab) quant à elle, n’est utile que pour les calculs devant respecter la règle des 1/6 (ou 1/3) de surfaces vitrées par rapport à la surface habitable (Shab).

Néanmoins pour calculer ces 3 surfaces, nous devons nous baser sur la SHON_RT et la SHOB (Surface Hors d’Œuvre Brute).

La Surface S_RT au sens de la RT est nécessaire aux calculs de la RT 2012. Le Calcul de la S_RT reste inchangé par rapport à celui de la SHON_RT.

La S_RT est obtenue à partir de la surface construite totale « hors tout » des parois horizontales. Donc en additionnant les surfaces de chaque plancher de chaque niveau (épaisseur totale des murs incluse) de laquelle on déduit :

1) les surfaces non closes ou à l’air libre : balcons, toitures-terrasses, loggias, coursives à l’air libre, circulations horizontales non closes, porches, sous-sols ouverts, cages d’escalier non closes, etc.

2) les surfaces non aménageables ou non construites :

• les locaux ou parties de locaux qui correspondent à des hauteurs sous toiture ou sous plafonds inférieurs à 1,80 m : parties chauffées sous rampant hors surface habitable
• les parties encombrées par des charpentes ou avec un plancher qui ne peut supporter des charges liées à des usages d’habitation (combles perdus)
• les locaux techniques affectés au fonctionnement général du bâtiment et à occupation passagère et non munis d’un émetteur de chauffage/refroidissement ou munis d’un émetteur de chauffage/refroidissement uniquement dédié au process : chaufferie, local VMC, local entretien, local poubelle.
• les surfaces non construites de parois horizontales : volées de marches, trémies ascenseurs, conduits visitables, conduits de ventilation haute des parkings, conduits de désenfumage, etc.

3) les surfaces non aménagées pour l’habitation :

• les parties construites mais non aménagées à la date d’achèvement des travaux
• les vérandas, loggias fermées ou atriums sans émetteur de chauffage
• les parties dédiées à des activités à caractère professionnel, industriel, artisanal, ou commercial
• les locaux privatifs annexes à un logement non comptés dans la surface habitable : celliers, cave, remises, séchoirs, locaux de service
• les surfaces aménagées en vue du stationnement des véhicules : parking, garages, local vélo, local poussette, local de ski, etc.

Les surfaces prises en compte dans la S_RT habitation sont donc constituées :

• des locaux ou partie de locaux inclus dans la surface habitable s’ils sont effectivement aménagés
• les locaux rattachés à l’usage d’habitation (loge gardien, LCR – locaux collectifs résidentiels) par application de l’article 57 de l’arrêté du 26 octobre 2010 créé par l’arrêté du 11 décembre 2014
• des circulations horizontales closes de tous les niveaux desservant au moins un logement
• des paliers des cages d’escalier closes dès lors que ces cages d’escalier desservent directement des logements ou indirectement des circulations horizontales closes
• des sas et hall d’entrée
• des parties du niveau inférieur servant d’emprise à un escalier desservant au moins un logement
• des parties du niveau inférieur auquel s’arrête la trémie d’un ascenseur si l’ascenseur dessert au moins un logement ainsi que des surfaces d’emprise des murs et cloisons de tous ces locaux
• les gaines techniques logements, et les gaines palières.

La Surface de Plancher SdP est utilisée pour le permis de construire. Elle est établie suivant l’article L.112-1 et R.112-2 du Code de l’Urbanisme :

La surface de plancher de la construction est égale à la somme des surfaces de plancher de chaque niveau clos et couvert, calculée à partir du nu intérieur des façades après déduction :

• Des surfaces correspondant à l’épaisseur des murs entourant les embrasures des portes et fenêtres donnant sur l’extérieur
• Des vides et des trémies afférents aux escaliers et ascenseurs
• Des surfaces de plancher d’une hauteur sous plafond inférieure ou égale à 1,80 mètre
• Des surfaces de plancher aménagées en vue du stationnement des véhicules motorisés ou non, y compris les rampes d’accès et les aires de manœuvres
• Des surfaces de plancher des combles non aménageables pour l’habitation ou pour des activités à caractère professionnel, artisanal, industriel ou commercial
• Des surfaces de plancher des locaux techniques nécessaires au fonctionnement d’un groupe de bâtiments ou d’un immeuble autre qu’une maison individuelle au sens de l’article L. 231-1 du code de la construction et de l’habitation, y compris les locaux de stockage des déchets
• Des surfaces de plancher des caves ou des celliers, annexes à des logements, dès lors que ces locaux sont desservis uniquement par une partie commune
• D’une surface égale à 10 % des surfaces de plancher affectées à l’habitation telles qu’elles résultent le cas échéant de l’application des alinéas précédents, dès lors que les logements sont desservis par des parties communes intérieures.

Définition  Nu intérieur : On parle de Nu Intérieur lorsque que l’on déduit la surface des murs donnant sur l’extérieur, isolation comprise (les plinthes ne sont pas comprises).

La surface utile au sens de la réglementation thermique est définie pour tout bâtiment ou partie de bâtiment à usage autre que d’habitation.

La surface utile d’un bâtiment ou d’une partie de bâtiment au sens de la RT, la SU_RT, est la surface de plancher construite des locaux soumis à la réglementation thermique, après déduction des :

• surfaces occupées par les murs, y compris l’isolation
• cloisons fixes prévues aux plans
• poteaux
• marches et cages d’escaliers
• gaines
• ébrasements de portes et de fenêtres
• parties des locaux d’une hauteur inférieure à 1,80 m
• parties du niveau inférieur servant d’emprise à un escalier, à une rampe d’accès ou les parties du niveau inférieur auquel s’arrêtent les trémies des ascenseurs, des monte-charges, des gaines et des conduits de fumée ou de ventilation
• locaux techniques exclusivement affectés au fonctionnement général du bâtiment et à occupation passagère.

Pour les bâtiments à usage autre qu’habitation et suivant l’arrêté du 28 décembre 2012, la surface thermique S_RT au sens de la RT se calcule en multipliant la Surface Utile SU_RT par un coefficient :

L’emprise au sol est définie par l’article R. 420-1 du Code de l’urbanisme :

« Art. R. 420-1. – L’emprise au sol est la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus. »

Pour mesurer l’emprise au sol, les débords et surplombs doivent être pris en compte à l’exception des éléments de modénature* tels que bandeaux et corniches et des simples débords de toiture, sans encorbellement ni poteaux de soutien.

Contrairement à la surface de plancher SdP, l’emprise au sol de la construction comprend l’épaisseur des murs extérieurs (matériaux isolants et revêtements extérieurs compris).

À titre d’exemple, une rampe d’accès extérieure constitue de l’emprise au sol. Il en va de même avec le bassin d’une piscine (intérieure ou non, couverte ou non) ou encore d’un bassin de rétention. En revanche, une aire de stationnement extérieure non couverte ne constitue pas d’emprise au sol.

En ce qui concerne les terrasses de plain pied, elles ne constituent pas d’emprise au sol au sens du livre IV du code de l’urbanisme dès lors qu’aucun élément ne dépasse du niveau du sol et que par conséquent, il est impossible d’en réaliser une projection verticale. La superficie d’une terrasse de plain pied n’entre ainsi pas en compte pour déterminer à quel type d’autorisation est soumis un projet comprenant une telle terrasse.

Les terrasses qui, sans être strictement de plain pied, ne présentent ni une surélévation significative par rapport au terrain, ni des fondations profondes doivent également être considérées comme non constitutives d’emprise au sol.

Info : ici les débords de toiture ne sont pas pris en compte dans le calcul de l’emprise au sol.